Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOURCES DE LA NATURE Le complément alimentaire de qualité
SOURCE MARINE

Numéro de dépôt :
3374781
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2015
LES SOURCES DE LA NATURE Le complément alimentaire de qualité de SOURCE MARINE

Présentation de la marque LES SOURCES DE LA NATURE Le complément alimentaire de qualité

Déposée le 1 août 2005 par la société SOURCE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SOURCES DE LA NATURE Le complément alimentaire de qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la société SOURCE MARINE domicilié(e) “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 143 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCE MARINE domicilié(e) “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France.

La marque LES SOURCES DE LA NATURE Le complément alimentaire de qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOURCES DE LA NATURE Le complément alimentaire de qualité est expirée depuis le 1 août 2015.

SOURCE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAZYM ® L'ENZYME MARINE , SOURCE NATURE LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE DE QUALITE , OCEAL


SOURCE MARINE - “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France - SIREN 444143101


SOURCE MARINE - “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage diététique. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous ces produits alimentaires étant diététiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.